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Un peuple-Un But-Une Foi
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18 - 06 - 2018
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Index des Textes législatives - Opérations financières PDF Imprimer Envoyer
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Index des Textes législatives
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15.    Opérations financières

- Annexe décret 02-311 : Régime de rémunération des actes dans les hôpitaux publics
-    Annexe décret 03-163 : Nomenclature du budget d’Etat
-    Arrêté 01-2363 : Taux des frais de mission sur ressources extérieures
-    Arrêté 80-752 : Institution des régies dans les ministères
-    Arrêté 83-1943 : Arrêté d’application décret 83-243
-    Arrêté 91-1574 : Taux indemnités de mission sur le budget d’Etat
-    Arrêté 91-2966 : Régime des missions d’inspection et de contrôle à Bamako
-   Arrêté 92-0235 : Application du décret 91-275 sur la comptabilité matières
-    Arrêté 97-1620 : Mentions obligatoires sur les factures
-    Circulaire 87-13 : Procédures des dépenses de l’administration publique
-    Circulaire 93-27 : Rappel de la circulaire 87-13
-    Circulaire 05-012 : Timbre fiscal sur les demandes des usagers
-    Décret 00-307 : Bourses d’études de l’Etat
-    Décret 00-387 : Octroi et prise en charge de la qualité de pupille du Mali
-    Décret 00-513 : Règlement des droits à pension de retraite de l’Etat
-    Décret 00-564 : Prime de fonction spéciale au personnel de la santé
-    Décret 00-595 : Procédure de paiement du secours après décès (capital décès)
-    Décret 02-270 : Indemnités accordées aux agents de l’Etat
-   Décret 02-311 : Régime de rémunération des actes dans les hôpitaux publics
-    Décret 03-163 : Nomenclature du budget d’Etat
-    Décret 05-350 : Gratuité de la césarienne
-    Décret 05-382 : Correctif du décret 02-270
-    Décret 07-083 : Règles de la gestion budgétaire & comptable des Eph
-    Décret 75-142 : Indemnités accordées aux fonctionnaires
-    Décret 75-151 : Primes accordées aux fonctionnaires
-    Décret 91-275 : Comptabilité matières
-    Décret 92-133 : Réglementation des prix et de la concurrence
-    Décret 93-005 : Bourses d’études établissements recrutant par voie de concours
-    Décret 94-332 : Taux des bourses nationales
-    Décret 94-336 : Prime de fonction spéciale
-    Décret 94-337 : Indemnité de responsabilité et de représentation
-   Décret 95-187 : Indemnités de risque
-   Décret 95-368 : Régime de rémunération prestations faveur des personnes âgées
-    Décret 95-401 : Code des marchés publics
-    Décret 97-192 : Règlement général de la comptabilité publique
-    Décret 98-194 : Indemnités des examens scolaires et concours
-    Décret 99-292 : Modification du code des marchés publics
-    Loi 00-039       : Institution des pupilles du Mali
-    Loi 96-060       : Loi des finances
-    Loi 96-061       : Principes fondamentaux de la comptabilité publique
- Ordonnance 75-44 : Principes généraux aux primes et indemnités
-    Ordonnance n°09 010 portant création des directions des finances et du matériel
-    Ordonnance n°09-009 portant création des directions des ressources humaines

16.    Organes d’ajustement

- Arrêté 02-2496 : Commission nationale hospitalière
-    Arrêté 03-437 : Commission de suivi des services de contrôle interne
-    Décision 00-0229 : Groupe de travail santé scolaire
-    Décision 00-604 : Comité de coordination surveillance maladies transmissibles
-    Décision 00-605 : Groupe de travail pour la surveillance maladies transmissibles
-    Décision 04-702 : Comité de suivi des établissements publics hospitaliers
-    Décision 04-703 : Comité d’experts
-    Décision 05-715 : Cellule d’appui à la lutte contre le Vih / Sida
-    Décision 05-1362 : Cellule d’appui gestion des ressources humaines
-    Décision 05-1363 : Cellule d’appui mise en œuvre de la décentralisation
-    Décision 07-074 : Comité de fourniture & contrôle site web Ministère de la santé
-    Décision 97-0565 : Comité national d’organisation Jnv
-    Décision 98-0595 : Comité de lutte contre le trachome
-    Décret 00-388 : Création du Conseil national de tutorat
-    Décret 01-115 : Organes d’orientation, de coordination et d’évaluation du Prodess
-    Décret 02-200 : Comité national d’éthique santé et sciences de la vie (Cness)
-    Décret 02-075 : Commission de lutte contre les médicaments illicites
-    Décret 03-323 : Création Commission de suivi des services de contrôle interne
-    Décret 04-106 : Création du Haut conseil national de lutte contre le sida
-    Décret 04-550 : Composition du Haut conseil national de lutte contre le sida
-    Décret 05-089 : Commission interministérielle de transferts compétences
-    Décret 05-430 : Création des Comités de coordination sectoriels lutte contre sida
-    Décret 69-81   : Composition et compétence du Conseil de santé
-    Décret 92-166 : Groupe intersectoriel contre dracunculose
-    Décret 97-305 : Comité de pilotage des Jnv
-    Décret 99-157 : Comité national d’éradication des pratiques néfastes à la santé
-    Décret 99-204 : Comité interministériel pour la promotion de la santé
-    Arreté Interministeriel n°08 2764 du 7 Oct 2008



Mise à jour le Mercredi, 30 Septembre 2009 09:34
 
Dernière mise à jour, le Mardi 18 Novembre 2014 à 11:50
Ministère de la Santé à travers l'ANTIM, Lauréat de TIGA 2009
 
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