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Un peuple-Un But-Une Foi
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18 - 06 - 2018
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23.    Services personnalisés

a) Etablissements publics à caractère administratif
Agence nationale d’évaluation des hôpitaux (ANEH)
-    Décret 03-143 : Organisation et fonctionnement ANEH
b) Etablissements publics hospitaliers (Eph)
Centre national d’odontostomatologie (Cnos)

-    Décret 03-336 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-193 : Modification CA
-    Loi 03-023 : Loi de création
Hôpital Fousseyni Daou Kayes
-    Décret 03-339 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-188 : Modification CA
-    Loi 03-020 : Loi de création
Hôpital Gabriel Touré
-    Décret 03-338 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-189 : Modification CA
-    Règlement intérieur
-    Loi 03-022 : Loi de création
Hôpital de Gao

-    Décret 03-334 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-191 : Modification CA
-    Loi 03-015 : Loi de création
Hôpital de Kati
-    Décret 03-345 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-187 : Modification CA
-    Loi 03-019 : Loi de création
Hôpital Niamankoro Fomba
- Décret 03-341 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-194 : Modification CA
-    Loi 03-017 : Loi de création
Hôpital du Point G
-    Convention avec le Chu d’Angers
-    Convention hospitalo-universitaire
-    Décret 03-337 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-186 : Modification CA
-    Règlement intérieur
-   Loi 03-021 : Loi de création
Hôpital de Sikasso
-    Décret 03-340 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-190 : Modification CA
-    Loi 03-018 : Loi de création
Hôpital Sominé Dolo
-    Décret 03-342 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-209 : Modification CA
-   Loi 03-016 : Loi de création
Hôpital Tombouctou
-    Décret 03-343 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-192 : Modification CA
Loi 03-014 : Loi de création
Institut d’ophtalmologie tropicale d’Afrique
-    Décret 03-048 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 06-195 : Modification CA
-    Loi 02-069 : Loi de création


c) Etablissements publics à caractère industriel et commercial (Epic)
Pharmacie populaire du Mali PPM
-    Contrat plan n° 4 PPM – Etat
-    Convention de collaboration et d’assistance mutuelle
-    Décret 93-240 : Organisation et fonctionnement de la PPM
-    Décret 91-132 : Statut particulier des administrateurs Epic et SE
-    Décret 91-133 : Statut des Présidents directeurs généraux Epic et SE
-    Décret 91-134 : Détermination de la rémunération des administrateurs
-    Loi 93-032 : Création de la PPM
-    Règlement intérieur

d) Etablissements publics à caractère scientifique et technologique (Epst)

-    Ordonnance 08-007: Portant création de l'Agence National de Télésanté et d'Informatique Medicale
-    Décret 08-643: Portant création de l'Agence National de Télésanté et d'Informatique Medicale 
-    Loi N°08 046 Portant création du centre de recherche et de lutte contre la drepanosytose
Decision n°09-1245 portant creation, attributions, composition et fonctionnement
d'un comite national de pilotage du reseau ouest africain des laboraoires d'analyses biomedicales (RESAOLAB)


Agence nation pour la sécurité sanitaire des aliments (Anssa)
-    Décret 04-065 : Organisation et fonctionnement
-    Loi 03-043 : Création
Centre national d’appui à la lutte contre la maladie (Cnam)
-    Décret 01-487 : Organisation et fonctionnement
-    Ordonnance 01-036 : Création
-    Loi ___ :          Ratification ordonnance 01-036
Centre national de transfusion sanguine (Cnts)
-    Décret 00-587 : Organisation et fonctionnement
-   Ordonnance 00-041 : Création
-   Loi 01-027 Ratification ordonnance 01-041
Centre de recherche et de documentation pour la survie de l’enfant (Credos)
-    Décret 07-285 : Organisation et fonctionnement
-    Ordonnance 07-024 : Création
-    Loi _____ : Ratification ordonnance 07-024
Institut national de formation en sciences de la santé (Infss)
-    Arrêté 05-1074 : Organisation des départements de l’Infss
-    Arrêté 05-1706 : Conditions d’accès, régime des études
-    Décret 04-466 : Organisation et fonctionnement
-    Ordonnance 04-032 : Création
Institut national de recherche santé publique (Inrsp)
-    Décret 06-301 : Organisation et fonctionnement
-    Loi 93-014 : Création
-    Ordonnance 06-007 : Création
-    Loi 06-033 : Création
Laboratoire national de la santé (Lns)
-    Décret 00-586 : Organisation et fonctionnement
-    Ordonnance 00-040 : Création
-    Loi 01-050 : Ratification ordonnance 01-040
e) Etablissements publics à caractère professionnel
Ordre médecins
- Code de déontologie
-    Loi 86-35 : institution et organisation de l’Ordre
-    Règlement intérieur
Ordre pharmaciens
- Code de déontologie
-    Loi 86-36 : institution et organisation de l’Ordre
-    Règlement intérieur
Ordre sages-femmes
- Code de déontologie
-    Loi 86-37 : institution et organisation de l’Ordre
-    Règlement intérieur
f) Sociétés d’Etat
Union malienne des produits pharmaceutiques (Umpp)
-    Décret 92-259 Statuts Umpp
-    Loi 89-11 : Création

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24.    Services rattachés au Secrétaire général

Cellule d’exécution du programme de renforcement des infrastructures sanitaires (Cepris)
- Décret 93-323 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 93-324 : Cadre organique
-    Loi 93-042 : Création Cepris
Centre national d’information et d’éducation pour la santé (Cniecs)
-    Décret 01-109 : Organisation et fonctionnement du Cniecs
-    Décret 01-120 : Cadre organique du Cniecs
-    Ordonnance 01-006 : Création du Cniecs
-    Loi 01-033 : Ratification ordonnance 01-006
Cellule de planification et de statistique (Cps)
-    Décret 99-088 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 99-089 : Cadre organique
-    Ordonnance 92-052 : Création des Cellules de planification et de statistique
Programme national de lutte contre le paludisme (Pnlp)
-    Décret 07-253 : Organisation et fonctionnement
-    Décret 07-265 : Cadre organique
-    Ordonnance 07-022 : Création du Programme national de lutte contre le paludisme


25.    Services régionaux et subrégionaux

- Arrêté 94-5092 : Modalités de gestion des districts sanitaires
-    Arrêté 91-1262 : Correctif de 95-5092 (règlement intérieur)
-    Convention collective des centres de santé communautaires
-    Décret 05-299 : Création des Cscom
-    Décret 90-264 : Création des Directions régionales de la santé
-    Décret 90-297 : Cadre organique des Directions régionales de la santé
-    Décret 90-303 : Cadre organique des Services socio-sanitaires de Cercle
-    Décret 90-304 : Cadre organique des Services socio-sanitaires d’arrondissement
-    Planche sur le Cscom




Mise à jour le Mercredi, 30 Septembre 2009 09:34
 
Dernière mise à jour, le Mardi 18 Novembre 2014 à 11:50
Ministère de la Santé à travers l'ANTIM, Lauréat de TIGA 2009
 
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