1. Administration sanitaire
- Arrêté 05-1399 : Attributions spécifique du Secrétariat général du Ms- Arrêté 02-1400 : Organisation du cabinet Ms- Les Acteurs du développent sanitaire en 2006- Décret 94-201 : Organisation et fonctionnement des cabinets ministériels- Décret 94-202 : Organisation et fonctionnement des Secrétariats généraux - Instruction 05-0015 : Fonctionnement du Ministère de la santé - Organigramme du Ministère de la santé au 31 juillet 2006- Les bonnes pratiques de passation de service- Instruction n° 00004 Relative au suivi de l'application des recommandations issues des RCI- Intruction n°00003 Relative à la méthodologie de conception, de de mise en place de SCI dans les SP- Décision n°09-602 : Portant création, organisation et fonctionnement du comite de suivi de la politique nationale de médicine traditionnelle
2. Armoiries et sceaux de l’Etat
- Circulaire 93-0002 Utilisation du sceau- Circulaire 95-003 Utilisation du sceau- Circulaire 72-001 : Mention du grade du décoré- Décret 63-194 : Règlement d’application de la loi 63-31- Décret 63-195 : Règlement d’application de la loi 63-31- Décret 63-197 : Règlement d’application de la loi 63-31- Décret 67-76 : Règlement fixant le rang d’ordre de préséance du Conseil d’Ordre- Décret 97-210 : Création de la médaille du mérite de la santé- Loi 01-067 : Armoiries du Mali- Loi 01-068 : Modification ordonnance sceaux de l’Etat- Loi 63-31 : Création des Ordres nationaux du Mali- Ordonnance 73-57 : Sceaux de l’Etat- Loi n°07-018 Relative aux armoiries de la Republique
3. Lettres circulaires
- Circulaire 00-059 : Réquisitions des véhicules de service- Circulaire 02-0189 : Rationalisation de la consommation de téléphone- Circulaire 02-1494 : Test de dépistage volontaire du Vih- Circulaire 03- 1567 : Déconnexion du téléphone mobile- Circulaire 04-0002 : Missions à l’étranger- Circulaire 06-1592 : Supervision des passations de Service- Circulaire 07-607 : Réunion hebdomadaire du conseil de cabinet élargi- Circulaire 65-9 : Laxisme dans l’utilisation des ressources humaines au nord- Circulaire 81-145 : Limites du congé de maladie- Circulaire 82-1008 : Ristournes- Circulaire 85-0449 : Ristournes- Circulaire 97-0278 : Motivation des missions- Circulaire 98-001 : Eléments de référence pour une passation de Service- Circulaire 98-1037 : Avis motivé- Instruction 02-003 : Contrôle interne- Instruction 02-004 : Suivi des recommandations des rapports d’inspection- Instruction 07-120 : Pratique du principe du contradictoire- Arreté interministeriel n°08-1399 Determinant les emplois à pourvoir
4. Accords
- Accord Mali – Cuba : Miracle 2006- Accord Mali – Congo, 1983- Accord Mali – Cuba, 1986- Accord Mali Afmal Fbf Gao- Accord de Prêt entre la Republique du Mali et le Fonds Africain de Developpement- Arreté Ministeriel n°08-3160 du 13 Nov 2008- Accord de don entre l'agence japonaise de coopération internationale, Japon et le gouvernement - Accord de collaboration Entre La République du Mali, et La province du nouveau –Brunswick, Canada- Accord général de coopération entre le gouvernement mali et le gouvernement du Kenya - Accord relatif à la dispense de visa pour les detenteurs des passeports diplomatique et de service entre le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la Fédération de Russie
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