23. Services personnalisés
a) Etablissements publics à caractère administratif Agence nationale d’évaluation des hôpitaux (ANEH)- Décret 03-143 : Organisation et fonctionnement ANEH
b) Etablissements publics hospitaliers (Eph)Centre national d’odontostomatologie (Cnos)- Décret 03-336 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-193 : Modification CA- Loi 03-023 : Loi de créationHôpital Fousseyni Daou Kayes- Décret 03-339 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-188 : Modification CA- Loi 03-020 : Loi de créationHôpital Gabriel Touré- Décret 03-338 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-189 : Modification CA- Règlement intérieur- Loi 03-022 : Loi de créationHôpital de Gao- Décret 03-334 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-191 : Modification CA- Loi 03-015 : Loi de créationHôpital de Kati- Décret 03-345 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-187 : Modification CA- Loi 03-019 : Loi de créationHôpital Niamankoro Fomba- Décret 03-341 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-194 : Modification CA- Loi 03-017 : Loi de créationHôpital du Point G- Convention avec le Chu d’Angers- Convention hospitalo-universitaire- Décret 03-337 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-186 : Modification CA- Règlement intérieur- Loi 03-021 : Loi de créationHôpital de Sikasso- Décret 03-340 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-190 : Modification CA- Loi 03-018 : Loi de créationHôpital Sominé Dolo- Décret 03-342 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-209 : Modification CA- Loi 03-016 : Loi de créationHôpital Tombouctou- Décret 03-343 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-192 : Modification CA- Loi 03-014 : Loi de créationInstitut d’ophtalmologie tropicale d’Afrique - Décret 03-048 : Organisation et fonctionnement- Décret 06-195 : Modification CA- Loi 02-069 : Loi de création
c) Etablissements publics à caractère industriel et commercial (Epic)Pharmacie populaire du Mali PPM- Contrat plan n° 4 PPM – Etat - Convention de collaboration et d’assistance mutuelle- Décret 93-240 : Organisation et fonctionnement de la PPM- Décret 91-132 : Statut particulier des administrateurs Epic et SE- Décret 91-133 : Statut des Présidents directeurs généraux Epic et SE- Décret 91-134 : Détermination de la rémunération des administrateurs- Loi 93-032 : Création de la PPM- Règlement intérieurd) Etablissements publics à caractère scientifique et technologique (Epst) - Ordonnance 08-007: Portant création de l'Agence National de Télésanté et d'Informatique Medicale- Décret 08-643: Portant création de l'Agence National de Télésanté et d'Informatique Medicale - Loi N°08 046 Portant création du centre de recherche et de lutte contre la drepanosytose- Decision n°09-1245 portant creation, attributions, composition et fonctionnementd'un comite national de pilotage du reseau ouest africain des laboraoires d'analyses biomedicales (RESAOLAB) Agence nation pour la sécurité sanitaire des aliments (Anssa)- Décret 04-065 : Organisation et fonctionnement- Loi 03-043 : CréationCentre national d’appui à la lutte contre la maladie (Cnam)- Décret 01-487 : Organisation et fonctionnement - Ordonnance 01-036 : Création - Loi ___ : Ratification ordonnance 01-036Centre national de transfusion sanguine (Cnts)- Décret 00-587 : Organisation et fonctionnement- Ordonnance 00-041 : Création - Loi 01-027 Ratification ordonnance 01-041Centre de recherche et de documentation pour la survie de l’enfant (Credos)- Décret 07-285 : Organisation et fonctionnement- Ordonnance 07-024 : Création- Loi _____ : Ratification ordonnance 07-024Institut national de formation en sciences de la santé (Infss)- Arrêté 05-1074 : Organisation des départements de l’Infss- Arrêté 05-1706 : Conditions d’accès, régime des études- Décret 04-466 : Organisation et fonctionnement- Ordonnance 04-032 : Création Institut national de recherche santé publique (Inrsp)- Décret 06-301 : Organisation et fonctionnement - Loi 93-014 : Création- Ordonnance 06-007 : Création- Loi 06-033 : CréationLaboratoire national de la santé (Lns)- Décret 00-586 : Organisation et fonctionnement- Ordonnance 00-040 : Création - Loi 01-050 : Ratification ordonnance 01-040e) Etablissements publics à caractère professionnel Ordre médecins- Code de déontologie- Loi 86-35 : institution et organisation de l’Ordre- Règlement intérieur Ordre pharmaciens- Code de déontologie- Loi 86-36 : institution et organisation de l’Ordre- Règlement intérieur Ordre sages-femmes- Code de déontologie- Loi 86-37 : institution et organisation de l’Ordre- Règlement intérieur f) Sociétés d’EtatUnion malienne des produits pharmaceutiques (Umpp)- Décret 92-259 Statuts Umpp- Loi 89-11 : Création
c) Etablissements publics à caractère industriel et commercial (Epic)Pharmacie populaire du Mali PPM- Contrat plan n° 4 PPM – Etat - Convention de collaboration et d’assistance mutuelle- Décret 93-240 : Organisation et fonctionnement de la PPM- Décret 91-132 : Statut particulier des administrateurs Epic et SE- Décret 91-133 : Statut des Présidents directeurs généraux Epic et SE- Décret 91-134 : Détermination de la rémunération des administrateurs- Loi 93-032 : Création de la PPM- Règlement intérieurd) Etablissements publics à caractère scientifique et technologique (Epst)
- Ordonnance 08-007: Portant création de l'Agence National de Télésanté et d'Informatique Medicale- Décret 08-643: Portant création de l'Agence National de Télésanté et d'Informatique Medicale - Loi N°08 046 Portant création du centre de recherche et de lutte contre la drepanosytose- Decision n°09-1245 portant creation, attributions, composition et fonctionnementd'un comite national de pilotage du reseau ouest africain des laboraoires d'analyses biomedicales (RESAOLAB) Agence nation pour la sécurité sanitaire des aliments (Anssa)- Décret 04-065 : Organisation et fonctionnement- Loi 03-043 : CréationCentre national d’appui à la lutte contre la maladie (Cnam)- Décret 01-487 : Organisation et fonctionnement - Ordonnance 01-036 : Création - Loi ___ : Ratification ordonnance 01-036Centre national de transfusion sanguine (Cnts)- Décret 00-587 : Organisation et fonctionnement- Ordonnance 00-041 : Création - Loi 01-027 Ratification ordonnance 01-041Centre de recherche et de documentation pour la survie de l’enfant (Credos)- Décret 07-285 : Organisation et fonctionnement- Ordonnance 07-024 : Création- Loi _____ : Ratification ordonnance 07-024Institut national de formation en sciences de la santé (Infss)- Arrêté 05-1074 : Organisation des départements de l’Infss- Arrêté 05-1706 : Conditions d’accès, régime des études- Décret 04-466 : Organisation et fonctionnement- Ordonnance 04-032 : Création Institut national de recherche santé publique (Inrsp)- Décret 06-301 : Organisation et fonctionnement - Loi 93-014 : Création- Ordonnance 06-007 : Création- Loi 06-033 : CréationLaboratoire national de la santé (Lns)- Décret 00-586 : Organisation et fonctionnement- Ordonnance 00-040 : Création - Loi 01-050 : Ratification ordonnance 01-040e) Etablissements publics à caractère professionnel Ordre médecins- Code de déontologie- Loi 86-35 : institution et organisation de l’Ordre- Règlement intérieur Ordre pharmaciens- Code de déontologie- Loi 86-36 : institution et organisation de l’Ordre- Règlement intérieur Ordre sages-femmes- Code de déontologie- Loi 86-37 : institution et organisation de l’Ordre- Règlement intérieur f) Sociétés d’EtatUnion malienne des produits pharmaceutiques (Umpp)- Décret 92-259 Statuts Umpp- Loi 89-11 : Création
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24. Services rattachés au Secrétaire général
Cellule d’exécution du programme de renforcement des infrastructures sanitaires (Cepris)- Décret 93-323 : Organisation et fonctionnement- Décret 93-324 : Cadre organique- Loi 93-042 : Création Cepris
Centre national d’information et d’éducation pour la santé (Cniecs)- Décret 01-109 : Organisation et fonctionnement du Cniecs- Décret 01-120 : Cadre organique du Cniecs- Ordonnance 01-006 : Création du Cniecs- Loi 01-033 : Ratification ordonnance 01-006
Cellule de planification et de statistique (Cps)- Décret 99-088 : Organisation et fonctionnement- Décret 99-089 : Cadre organique- Ordonnance 92-052 : Création des Cellules de planification et de statistique
Programme national de lutte contre le paludisme (Pnlp)- Décret 07-253 : Organisation et fonctionnement- Décret 07-265 : Cadre organique- Ordonnance 07-022 : Création du Programme national de lutte contre le paludisme
25. Services régionaux et subrégionaux
- Arrêté 94-5092 : Modalités de gestion des districts sanitaires- Arrêté 91-1262 : Correctif de 95-5092 (règlement intérieur)- Convention collective des centres de santé communautaires- Décret 05-299 : Création des Cscom- Décret 90-264 : Création des Directions régionales de la santé- Décret 90-297 : Cadre organique des Directions régionales de la santé- Décret 90-303 : Cadre organique des Services socio-sanitaires de Cercle - Décret 90-304 : Cadre organique des Services socio-sanitaires d’arrondissement- Planche sur le Cscom